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Portail en alu et responsabilité civile : en cas d’accident, qui est responsable ?

Chez Le Portail Français, nous accompagnons nos clients dans tous les aspects liés à leur portail aluminium, y compris les questions d’assurance. Si votre portail cause un dommage à un tiers — blessure, choc sur un véhicule, incident lors d’une fermeture — votre responsabilité peut être engagée. Dans ce cas, c’est la garantie responsabilité civile qui entre en jeu. Voici comment cela fonctionne, et ce que vous devez anticiper.


⚖️ Qu’est-ce que la responsabilité civile ?

La responsabilité civile couvre les dommages matériels ou corporels causés à un tiers, que ce soit par :

  • vous,

  • un membre de votre foyer,

  • un animal domestique,

  • ou un bien vous appartenant, comme un portail.

C’est une garantie incluse dans la plupart des assurances habitation. Elle intervient dès lors que votre responsabilité est engagée à la suite d’un dommage causé involontairement à autrui.


🚧 Quels accidents peuvent engager votre responsabilité ?

Voici quelques exemples concrets liés à un portail en aluminium :

Dans tous ces cas, si le portail est mal entretenu, mal installé ou si un dysfonctionnement est avéré, vous pouvez être considéré comme responsable.


🔍 Quand votre assurance couvre-t-elle les dommages ?

La garantie responsabilité civile de votre contrat multirisque habitation prend en charge les dommages causés par votre portail, à condition que :

  • le portail soit installé dans les règles de l’art,

  • vous ayez effectué l’entretien courant (graissage, nettoyage, vérification des gonds ou des rails),

  • et que vous n’ayez pas commis de négligence manifeste (portail laissé ouvert sur voie publique, moteur défaillant non réparé…).

Si vous êtes dans les règles, l’assurance indemnisera :


🛠️ Et si le portail a été posé par un professionnel ?

Dans ce cas, si le dommage est dû à une erreur de pose ou de réglage, la responsabilité du poseur peut être engagée. C’est pourquoi il est essentiel de faire appel à un installateur couvert par une assurance décennale. Celle-ci prend en charge les dommages causés par une malfaçon, jusqu’à 10 ans après la pose.


✅ Comment éviter les litiges ?

Voici quelques bonnes pratiques :

  • conservez votre facture d’achat et d’installation,

  • effectuez un entretien régulier (vérifiez rails, gonds, serrures, cellules de sécurité…),

  • testez régulièrement la motorisation (arrêt sur obstacle, détection de présence),

  • et n’hésitez pas à faire réviser votre portail tous les 2 à 3 ans.


En résumé, si votre portail aluminium cause un dommage à un tiers, votre responsabilité civile peut être engagée. Mais si votre installation est conforme et bien entretenue, votre assurance prendra en charge les conséquences. Chez Le Portail Français, nous vous aidons à anticiper ces situations en vous proposant des portails fiables, sécurisés et documentés.

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